Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAKA
LARTEAU Gérald

Numéro de dépôt :
97694864
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque YAKA

Déposée le 9 septembre 1997 par LARTEAU Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « YAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est LARTEAU Gérald, domicilié(e) 3 av. Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARTEAU GERALD - France.

La marque YAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAKA est expirée depuis le 9 septembre 2007.

LARTEAU Gérald a également déposé les autres marques suivantes : JUST FRENCH , MILLENAIRE , ELU MARQUE DU MILLENAIRE , LICENCE WATT INTERNATIONAL , MILLENAIRE , ELU MARQUE DU SIECLE , MA MARQUE PREFEREE , MILLENAIRE , DEGAGE , ZIZOU


LARTEAU Gérald - 3 av. Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France


LARTEAU GERALD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Appareils de locomotion par air, par mer, fluviaux, aérospatial (à l'exception des véhicules terrestres) Eléments pour tout véhicules (sauf pour véhicules terrestres) à savoir : Siège de sécurité pour enfants pour véhicules. Ceinture de retenue ou de sécurité, dispositifs de sécurité gonflables. Porte bagage. Essuis-glace. Carrosserie. Pièces détachées pour véhicules, à l'exception des serrures métalliques et plaques d'immatriculation métalliques ; des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; housses pour sièges de véhicules : Freins, garnitures de freins. Embrayage pour véhicules. Pneumatiques ; pare brise et vitres pour véhicules. Or, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : Ustensiles de cuisine et de ménages en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, statues en métaux précieux, cendrier pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boites (en métaux précieux), Porte-monnaie (en métaux précieux), poudriers (en métaux précieux). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques Montres ; étuis et autres contenants pour montres, bijoux et joaillerie. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de cafés, de thé ou de cacao et de boissons lactées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant du lait Liqueurs, spiritueux. Vins de pays ou d'appelation contrôlée Vins de qualité produits dans une région déterminée Vins de champagne et boissons alcoolisées pétillantes Tabac, cigares, cigarettes, tabac à fumer, tabac à chiquer ou tabac à priser ; rouleuses de cigarettes (également de poche) papier à cigarettes ; filtres pour cigarettes. Articles pour fumeurs, allumettes, briquet ; fume cigare, fume-cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, coupe cigares, Services d'horaires aériens, routiers, ferroviaires, maritimes. Editions de publications relatives à des horoscopes. Divertissement radiophonique ou par télévision Organisation de séminaires, conventions, expositions à but culturel ou éducatif. Services et/ou prestations rendus par des chanteurs, acteurs, danseurs, groupes musicaux ou chantants. Institutions d'enseignements ; écoles de danse, de chants. Service de formation en éducation, en connaissance, en informatique, en télécommunication, en conduite de véhicules. Services d'enseignements par correspondance. Discothèques, Services de studios d'enregistrement Service de location, d'utilisation de matériel de sonorisation, d'éclairages scéniques, de vidéo, de pyrotechnique, de studio d'enregistrement Services d'hôtellerie de loisirs, clubs de vacances, villages de vacances. Services d'animation de parcs d'attractions ou de parc à thème. Services d'organisation de tournois ludiques. Services de choix d'artistes, d'agences de top modèle Organisation de défilés de mode Organisation de séminaire ou congrès à but politique. Organisation de concours en matière de beauté. Information concernant les loisirs Services d'établissement d'horoscopes. Service de location de matériel de chapiteaux, tentes, structures, cirques. Services de traduction ; Hôtellerie et services d'hôtellerie. Traiteurs Services de restauration (alimentation) Restauration (alimentation) à savoir : restaurant, cafétérias, cantines, libre-service, (restaurant) pizzeria, glaciers, Restauration rapide, crêperie, Services d'enquêtes ou de documentations, à savoir : rendues par détectives, par sondages, par mises à dispositions de documents. Accompagnement en société (personnes de compagnie). Agences matrimoniales. Services de soins de beauté, de coiffure, de parfumerie. Services de pompes funèbres Services d'urgences médicales. Services médicaux ou paramédicaux à savoir : masseurs, pédicures, infirmiers. Services de soins d'hygiène, de chirurgie esthétique. Services vétérinaires Services de clinique ou d'hôpitaux Services pharmaceutiques Services de thalassothérapie, de cures thermales. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs Réservation de places pour les spectacles. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection..., essais de matériaux ; laboratoires, Services de location d'appareils automatiques banquaires Services de location d'appareils automatiques et distributeurs pour cafés et salles de jeux, à savoir : de boissons, d'alimentation, de cigarettes, d'appareils de jeux. Services de location d'automates de vente à savoir : pour boissons, alimentations, cigarettes cartes téléphoniques. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareil distributeurs Gestion de lieux d'expositions Services rendu par un franchiseur, à savoir : formation du personnel, information au franchisé, aide dans le savoir faire. Services d'aides et/ou d'information aux salariés à savoir représentation et/ou information sur les droits sociaux, politiques. Services de défense des droits des salariés. Services d'aides et/ou d'information aux citoyens à savoir représentation et/ou information sur les droits sociaux, politiques. Services de représentation de citoyens en politique et/ou en justice. Services de représentation de salariés en politique et/ou en justice. Services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes Services d'imprimerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.