Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETEMENT DU TROISIEME MILLENAIRE
LARTEAU Gérald

Numéro de dépôt :
99767287
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque VETEMENT DU TROISIEME MILLENAIRE

Déposée le 4 janvier 1999 par LARTEAU Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VETEMENT DU TROISIEME MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est LARTEAU Gérald, domicilié(e) 3 av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARTEAU GERALD - France.

La marque VETEMENT DU TROISIEME MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETEMENT DU TROISIEME MILLENAIRE est expirée depuis le 4 janvier 2009.

LARTEAU Gérald a également déposé les autres marques suivantes : JUST FRENCH , MILLENAIRE , ELU MARQUE DU MILLENAIRE , LICENCE WATT INTERNATIONAL , MILLENAIRE , ELU MARQUE DU SIECLE , MA MARQUE PREFEREE , MILLENAIRE , DEGAGE , ZIZOU


LARTEAU Gérald - 3 av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France


LARTEAU GERALD - France


Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332794 - Publication au BOPI 2001-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Véhicules automobiles, leurs moteurs et éléments constitutifs à savoir : boîtes de vitesses, châssis, carrosseries, transmission, freins, roues, suspensions, avertisseur sonore et contre le vol, volants, toits ouvrants, attelage de remorques, déflecteurs, pare-brise, vitres, sièges, housses pour sièges, rétroviseurs, directions, pneumatiques, appuis-tête, ceintures de retenue ou de sécurité, dispositifs de sécurité gonflables. Appareils de locomotion par terre, par air, par eau, fluviaux, maritimes, aérospatial, ferroviaires. Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. Ceinture de retenue ou de sécurité, dispositifs de sécurité gonflables. Porte bagage. Essuie-glace. Carrosserie pièces détachées pour véhicules, à l'exception des serrures métalliques et plaques d'immatriculation métalliques ; des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Moteurs pour véhicules ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; housses pour sièges de véhicules ; freins, garnitures de freins. Embrayage pour véhicules. Pneunatiques ; pare brise et vitres pour véhicules. Vêtements pour hommes, femmes. Vêtements de travail Vêtements de sports. Vêtements de loisirs Layettes, vêtements pour enfants. Lingerie Vêtements pour le bricolage, le jardinage. Chaussures de ville, d'enfants, de sports, d'intérieurs Bottes, surbotte, chaussons, ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; insignes, épinglettes et décorations civiles ou militaires (non en métaux précieux).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.