Déposée le 12 août 1997 par LARTEAU Gérald et BUSENHARD Martine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « MARTINGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-39 du 26 septembre 1997.
Les déposants sont LARTEAU Gérald, domicilié(e) 3av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France et BUSENHARD Martine, épouse LARTEAU, domicilié(e) 3av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARTEAU GERALD - France.
La marque MARTINGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LARTEAU Gérald - 3av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France
BUSENHARD Martine, épouse LARTEAU - 3av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France
LARTEAU GERALD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir. Huiles essentielles. Savons. Shampooing. Parfums, produits de maquillage ; lotions capillaires Cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudre pour le visage, le corps, les mains. Eaux de toilette ; eaux de parfums ; gels et sels pour le bains ou la douche ; Produits de parfumerie ou de cosmétiques sous la forme d'aérosols. Laques pour les cheveux ; Colorants et produits pour la décoloration des cheveux. Colorants et produits pour la décoration des cheveux. Produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux. Dentifrices. Produits de parfumerie. Produits de nettoyage pour ordinateurs, machines à écrire, photocopieurs et autres matériels bureautiques. Produits pour le rasage, mousse à raser, lotion après rasages, savon à barbe. Véhicules automobiles, leurs moteurs et éléments constitutifs à savoir: boÎtes de vitesses, chassis, carrosseries, transmission, freins, roues, suspensions, avertisseur sonore et contre le vol, volants, toits ouvrants, attelage de remorques, déflecteurs, pare-brise, vitres, sièges, housses pour sièges, rétroviseurs, directions, pneumatiques, appuis-tête, ceintures de retenue ou de sécurité, dispositifs de sécurité gonflables. Appareils de locomotion par terre, par air, par mer, fluviaux, aérospatial. Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. Ceinture de retenue ou de sécurité, dispositifs de sécurité gonflables. Porte bagage. Essuie-glace. Carrosserie Pièces détachées pour véhicules, à l'exception des serrures métalliques et plaques d'immatriculation métalliques ; des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; housses pour sièges de véhicules ; freins, garnitures de freins. Embrayage pour véhicules. Pneumatiques ; pare brise et vitres pour véhicules. Vêtements pour hommes, femmes. Vêtements de travail Vêtements de sports. Vêtements de loisirs Layettes, vêtements pour enfants. Vêtements pour le bricolage, le jardinage. Chaussures de ville, d'enfants, de sports, d'intérieurs Bottes, surbotte, chaussons, ceintures. Housse à chaussure Renforts pour transformer les chaussures en chaussures de ski Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des tapis) Jeux de sociétés Décoration pour arbres de noel et fêtes Jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et/ou ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Vêtements de poupées, animaux en peluche, poupées Hochets pour bébé Portiques, toboggans, balançoires, piscines (article de jeux) Jeux de plein air. Equipements de ski. Equipement de tennis, équipement de sports (excepté combinaison de plongée sous marine). Attirail de pêche. Raquette de tennis, patins à roulette, sacs de golf, club et cannes de golf ; balles de jeu, notamment de golf et de tennis. Bâtons de ski, piquets et portes de slalom. Crosses de golf et de hockey et leurs étuis. Gants pour le ski, le patinage, les sports de glaces, les sports mécaniques. Skis de neige et skis nautiques, surfs, planches à voiles, articles de carnavals, farces et attrapes, masques de carnaval, cotillons. Jeux de hasard, d'adresse de connaissance ; matériel de jeux de loterie ou de hasard Loteries. Services d'organisation de loterie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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