Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICENCE
LARTEAU Gérald

Numéro de dépôt :
97702512
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque LICENCE

Déposée le 3 novembre 1997 par LARTEAU Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LICENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est LARTEAU Gérald, domicilié(e) 3 av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARTEAU GERALD - France.

La marque LICENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENCE est expirée depuis le 3 novembre 2007.

LARTEAU Gérald a également déposé les autres marques suivantes : JUST FRENCH , MILLENAIRE , ELU MARQUE DU MILLENAIRE , LICENCE WATT INTERNATIONAL , MILLENAIRE , ELU MARQUE DU SIECLE , MA MARQUE PREFEREE , MILLENAIRE , DEGAGE , ZIZOU


LARTEAU Gérald - 3 av Mozart, 19360 Malemort sur Correze - France


LARTEAU GERALD - France


Inscription le 26 juin 1998 - Renonciation partielle n°257049 - Publication au BOPI 1998-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir. Huiles essentielles. Savons. Shampooing. Parfums, Produits de maquillage; lotions capillaires Cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudre pour le visage, le corps, les mains. Eaux de toilette; eaux de parfums; Gels et sels pour le bains ou la douche; Produits de parfumerie ou de cosmétiques sous la forme d'aérosols. Laques pour les cheveux; Colorants et produits pour la décoloration des cheveux. Colorants et produits pour la décoration des cheveux. Produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux. Dentifrices. Produits de parfumerie. Produits de nettoyage pour ordinateurs, machines à écrire, photocopieurs et autres matériels bureautiques. Produits pour le rasage, mousse à raser, lotion après rasages, savon à barbe. Appareils de locomotion par terre, par air, par mer, fluviaux, aérospatial. Siège de sécurité pour enfants pour véhicules. Ceinture de retenue ou de sécurité, dispositifs de sécurité gonflables. Porte bagage. Essuis-glace. Carrosserie. Moteurs pour véhicules terrestres; Amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; Housses pour sièges de véhicules: Freins, garnitures de freins. Embrayage pour véhicules Pare brise et vitres pour véhicules. Tabac, cigares, cigarettes, tabac à fumer, tabac a chiquer ou tabac à priser; rouleuses de cigarettes (également de poche) papier à cigarettes; filtres pour cigarettes. Articles pour fumeurs, allumettes, briquet; Fume cigare, fume-cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, coupe cigares, Edition de livres, revues, journaux, périodiques Service de Divertissement, spectacles Services d'horaires aériens, routiers, ferroviaires, maritimes. Editions d'horoscope. Divertissement radiophonique ou par télévision Production de films; agence pour artistes Organisation de séminaires, conventions, expositions à but culturel ou éducatif Organisation de spectacles. Chanteurs, Acteurs Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Institutions d'enseignements; Ecoles de danse, de chants. Service de formation en éducation, en connaissance, en informatique, en télécommunication, en conduite de véhicules. Services d'enseignements par correspondance. Services de compétitions sportives Danseurs, Groupes musicaux ou chantants. Discothèques,Services de studios d'enregistrement Service de location, d'utilisation de matériel de sonorisation, d'éclairages scéniques, de vidéo, de pyrotechnique, de studio d'enregistrement. Services d'hôtellerie de loisirs, clubs de vacances, villages de vacances. Services d'animation de parcs d'attractions ou de parc à thème. Services d'organisation de tournois sportifs ou ludiques. Services d'événements sportifs. Services de casting, d agences de top modèle Organisation de défilés de mode Organisation de séminaire ou congrès à but politique. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, ou de beauté, ou de coutures. Information concernant les loisirs Service de location de matériel de chapiteaux tentes, structures, cirques et objets démontables Services de traduction; Hôtellerie et services d'hôtellerie. Traiteurs Services de restauration (alimentation) Restauration (alimentation) à savoir: Restaurant, Cafetérias, Cantines, Self, Pizzeria, Glaciers, Restauration rapide, Crêperie, Services concernant les Arts culinaires ou l'Oenologie Services d'enquêtes ou de documentations. Accompagnement en société, Agences matrimoniales Services de soins de beauté, de coiffure, de parfumerie. Services de Pompes funèbres Services d'Urgences Services médicaux ou paramédicaux Services de soins d'hygiène, de chirurgie esthétique. Services vétérinaires Services de clinique ou d'hopitaux Services pharmaceutiques Services de thalassothérapie, de cures. Réservation de chambres d'hotel pour voyageurs Réservation de places pour les spectacles. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, essais de matériaux; laboratoires, Services de location d'appareils automatiques banquaires Services de location d'appareils automatiques et distributeurs pour cafés et salles de jeux Services de location d'automates de vente Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareil distributeurs Gestion de lieux d'expositions Services rendu par un franchiseur, à savoir: formation du personnel, information au franchisé, aide dans le savoir faire. Information concernant les loisirs Services d'aides et/ou d'information aux salariés Services de défense aux salariés Services d'aides et/ou d'information aux citoyens Services de représentation de citoyens Services de représentation de salariés. Services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes Services d'Imprimerie Services de programmation pour ordinateurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.