Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TASTEVIN DU PAYS
M. Lartaud (Gérard, Louis, Jean)

Numéro de dépôt :
959430
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque LE TASTEVIN DU PAYS

Déposée le 10 juin 1976 par monsieur Lartaud (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « LE TASTEVIN DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lartaud (Gérard domicilié(e) 622, rue Nationale, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque LE TASTEVIN DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE TASTEVIN DU PAYS est expirée depuis le 10 juin 1986.

Lartaud (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS BEAUJOLAIS , BOUCHONS BEAUJOLAIS , LE TASTEVIN DU PAYS


M. Lartaud (Gérard, Louis, Jean) - 622, rue Nationale, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Petites pièces en produits confiseur en forme de tassées tastevins avec emballage et surembalage de forme identique;produits de confiserie.