Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TASTEVIN DU PAYS
Numéro de dépôt :
1421161
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/05/1997
Présentation de la marque LE TASTEVIN DU PAYS
Déposée le 14 mai 1987 par LARTAUD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE TASTEVIN DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TASTEVIN DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TASTEVIN DU PAYS est expirée depuis le 14 mai 1997.
LARTAUD Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02