Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHONS BEAUJOLAIS
LARTAUD Gérard

Numéro de dépôt :
1299490
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/02/1995

Présentation de la marque BOUCHONS BEAUJOLAIS

Déposée le 12 février 1985 par LARTAUD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BOUCHONS BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LARTAUD Gérard domicilié(e) 622, rue Nationale, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France.

La marque BOUCHONS BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHONS BEAUJOLAIS est expirée depuis le 12 février 1995.

LARTAUD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS BEAUJOLAIS , LE TASTEVIN DU PAYS , LE TASTEVIN DU PAYS


LARTAUD Gérard - 622, rue Nationale, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

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