Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUCHONS BEAUJOLAIS
Numéro de dépôt :
1299490
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/02/1995
Présentation de la marque BOUCHONS BEAUJOLAIS
Déposée le 12 février 1985 par LARTAUD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BOUCHONS BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUCHONS BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHONS BEAUJOLAIS est expirée depuis le 12 février 1995.
LARTAUD Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29