Déposée le 29 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELLOCOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LARS domicilié(e) 73 Bd de St Marcel, BP 30,13367 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2244865) - 13367 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 149 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LARS SARL domicilié(e) 73, bd de St Marcel, BP 30,13367 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2244865) - 13367 - France.
La marque BELLOCOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLOCOTON est expirée depuis le 18 juin 2013.
LARS a également déposé les autres marques suivantes : bellocoton
LARS, SARL - 73 Bd de St Marcel, BP 30,13367 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2244865) - 13367 - France - SIREN 423149921
LARS SARL - 73, bd de St Marcel, BP 30,13367 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2244865) - 13367 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289032 - Publication au BOPI 1999-11-02
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2003 n°2244865 - Publication au BOPI 2003-06-18
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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