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Marques déposées par monsieur LARROUX Georges
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CHÂTEAU DONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DONAT
M. LARROUX Georges
Mme LARROUX Marianne

Numéro de dépôt :
99806006
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque CHÂTEAU DONAT

Déposée le 27 juillet 1999 par monsieur LARROUX Georges et madame LARROUX Marianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CHÂTEAU DONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Les déposants sont monsieur LARROUX Georges domicilié(e) domicilié " Donat ", 81600 GAILLAC - France et madame LARROUX Marianne domicilié(e) domiciliée " Donat ", 81600 GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France.

La marque CHÂTEAU DONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DONAT est expirée depuis le 27 juillet 2009.


M. LARROUX Georges - domicilié " Donat ", 81600 GAILLAC - France

Mme LARROUX Marianne - domiciliée " Donat ", 81600 GAILLAC - France


Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

" Vin d'appelleation d'origine ".