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Marques déposées par madame LARROUSSE Émilie
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MARTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTO
Mme LARROUSSE Émilie

Numéro de dépôt :
3987670
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
MARTO de LARROUSSE Émilie

Présentation de la marque MARTO

Déposée le 5 mars 2013 par madame LARROUSSE Émilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est madame LARROUSSE Émilie domicilié(e) 3 Impasse hourna - 64800 - ARTHEZ D'ASSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LARROUSSE Émilie domicilié(e) 3 Impasse hourna - 64800 - ARTHEZ D'ASSON - France.

La marque MARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTO est expirée depuis le 5 mars 2023.


Mme LARROUSSE Émilie - 3 Impasse hourna - 64800 - ARTHEZ D'ASSON - France


Mme LARROUSSE Émilie - 3 Impasse hourna - 64800 - ARTHEZ D'ASSON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614513 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).