Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS VAL BRUYERE
Numéro de dépôt :
1521642
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1999
Présentation de la marque CLOS VAL BRUYERE
Déposée le 24 mars 1989 par LARROQUE BODIN épouse CERCIELLO Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS VAL BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS VAL BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521642.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS VAL BRUYERE est expirée depuis le 24 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37