Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOITRE DU CHATEAU
LARRIEU Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94529910
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque LE CLOITRE DU CHATEAU

Déposée le 18 juillet 1994 par LARRIEU Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOITRE DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est LARRIEU Jean-Marie, domicilié(e) 14, "Caussade", 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARRIEU Jean-Marie - France.

La marque LE CLOITRE DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOITRE DU CHATEAU est expirée depuis le 18 juillet 2004.

LARRIEU Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Château Moureau


LARRIEU Jean-Marie - 14, "Caussade", 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


LARRIEU Jean-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Le Cloitre du Château