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Marques déposées par monsieur LARRIBAUD DANIEL
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CHATEAU FRANCESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCESA
M. LARRIBAUD DANIEL

Numéro de dépôt :
3954072
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
CHATEAU FRANCESA de LARRIBAUD DANIEL

Présentation de la marque CHATEAU FRANCESA

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur LARRIBAUD DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FRANCESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur LARRIBAUD DANIEL domicilié(e) FRANCESA - 33350 - FLAUJAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CC LES VITICULTEURS REUNIS domicilié(e) LE BOURG - 33350 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque CHATEAU FRANCESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANCESA est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. LARRIBAUD DANIEL - FRANCESA - 33350 - FLAUJAGUES - France


CC LES VITICULTEURS REUNIS - LE BOURG - 33350 - SAINTE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Vins d'appellations d'origine protegée.