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Marques déposées par LARRIAUT JacquesTODO
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CHATEAU MOUSSEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOUSSEYRON
SCEA LARRIAUT Jacques, SCEA

Numéro de dépôt :
3977825
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2023
CHATEAU MOUSSEYRON de LARRIAUT Jacques

Présentation de la marque CHATEAU MOUSSEYRON

Déposée le 21 janvier 2013 par LARRIAUT JacquesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU MOUSSEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est LARRIAUT JacquesTODO domicilié(e) 31, route de Gaillard - 33490 - ST PIERRE D'AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 575 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LARRIAUT Jacques domicilié(e) 31, route de Gaillard - 33490 - ST PIERRE D'AURILLAC - France.

La marque CHATEAU MOUSSEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOUSSEYRON est expirée depuis le 21 janvier 2023.

LARRIAUT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOUSSEYRON


SCEA LARRIAUT Jacques, SCEA - 31, route de Gaillard - 33490 - ST PIERRE D'AURILLAC - France - SIREN 333575363


SCEA LARRIAUT Jacques - 31, route de Gaillard - 33490 - ST PIERRE D'AURILLAC - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Mousseyron.