CHATEAU DE CHATARD
Présentation de la marque CHATEAU DE CHATARD
Déposée le 7 octobre 2011 par larrat jean-remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHATARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE CHATARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHATARD est expirée depuis le 7 octobre 2021.
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703814 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12