Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAYONA
LARRALDE Pierre René
DIEUTEGARD Martine

Numéro de dépôt :
1437555
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2027

Présentation de la marque BAYONA

Déposée le 14 août 1987 par LARRALDE Pierre René et DIEUTEGARD Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LARRALDE Pierre René domicilié(e) 60 rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France et DIEUTEGARD Martine domicilié(e) 60 rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BAYONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAYONA arrivera à expiration en date du 14 août 2027.


LARRALDE Pierre René - 60 rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France

DIEUTEGARD Martine - 60 rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation n°2104823 - Publication au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354274 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290234 - Publication au BOPI 1999-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 10 octobre 2007 - Demande de relevé de déchéance n°462224 - Publication au BOPI 2007-10-10

Inscription le 17 octobre 2007 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°462557 - Publication au BOPI 2007-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654348 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Vêtements, y compris les bottes, souliers, espadrilles et pantoufles.