Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOGENIS
Numéro de dépôt :
1625991
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/05/2000
Présentation de la marque SOGENIS
Déposée le 3 mai 1990 par monsieur LARQUEY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SOGENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOGENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGENIS est expirée depuis le 3 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16