Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU VIEUX BOURG
Numéro de dépôt :
1174249
Date de dépôt :
30/06/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX BOURG
Déposée le 30 juin 1981 par LAROZE Jeanne Marie ép. LOEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU VIEUX BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU VIEUX BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX BOURG est expirée depuis le 30 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47