Déposée le 20 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRESORS DU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROUSSE domicilié(e) 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 457 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque TRESORS DU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAROUSSE, Société par actions simplifiée - 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 401457213
CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205951 - Publication au BOPI 1996-09-09
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212338 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Inscription le 17 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°562293 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485662 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autes classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Edition de livres, de revues.Prêts de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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