Déposée le 29 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DESSAIN TOLRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROUSSE domicilié(e) 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 457 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque DESSAIN TOLRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAROUSSE, société par actions simplifiée - 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 401457213
REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Renouvellement sans limitation n°2146349 - Publication au BOPI 1999-38
Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2146349 - Publication au BOPI 2009-03-09
Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208479 - Publication au BOPI 1996-10-30
Inscription le 23 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180716 - Publication au BOPI 1995-01-23
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205952 - Publication au BOPI 1996-09-09
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400834 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination n°501326 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement avec limitation le 2 mai 2019 n°2714218 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-02
Supports d'enregistrements de son et d'images notamment magnétiques ou optiques ; bandes magnétiques ; disques audio et vidéo ; cassettes enregistrées. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, journaux et périodiques, livres, revues. Cartes à jouer ; Abonnements de journaux. Education ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; exploitation de clubs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de formation ; stages d'initiation aux activités intellectuelles ou manuelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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