Déposée le 15 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESSAIN ET TOLRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROUSSE domicilié(e) 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 457 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque DESSAIN ET TOLRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAROUSSE, Société par actions simplifiée - 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 401457213
REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°517996 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546229 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16
Bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD), disques laser ; films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes ; disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom, disques magnétiques, cartouches vidéo ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrésmagnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, dictionnaires, ouvrages thématiques, recueils, anthologies, encyclopédies, chronologies, catalogues et brochures, logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier. Services de formation, services d'ucation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'enseignement et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et séminaires ; formation pratiques ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; stages d'initiation aux activités intellectuelles ou manuelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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