Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART METHOD
LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal

Numéro de dépôt :
3687772
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
SMART METHOD de LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal

Présentation de la marque SMART METHOD

Déposée le 29 octobre 2009 par LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART METHOD »

Le déposant est LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal domicilié(e) Lieu Dit Le Château 6 impasse Sallegaye - 19150 - CORNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle Chantal Larouette Debelmas domicilié(e) Lieu Dit Le Château - 19150 - CORNIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART METHOD est expirée depuis le 29 octobre 2019.

LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal a également déposé les autres marques suivantes : ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé , SPACE EVAL , CONNAÎTRE RECONNAÎTRE , À PRENDRE , CINQ INDICES


LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal - Lieu Dit Le Château 6 impasse Sallegaye - 19150 - CORNIL - France


Michèle Chantal Larouette Debelmas - Lieu Dit Le Château - 19150 - CORNIL - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532507 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Éducation ; formation ; divertissement ; Montage de bandes vidéo.. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques.