Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUBE COMPOST
Numéro de dépôt :
1399915
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/09/1996
Présentation de la marque AUBE COMPOST
Déposée le 19 septembre 1986 par LAROSE Luc à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « AUBE COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUBE COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBE COMPOST est expirée depuis le 19 septembre 1996.
LAROSE Luc à a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35