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Marques déposées par laroppe marc
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DOMAINE DE LA LINOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA LINOTTE
laroppe marc

Numéro de dépôt :
97669452
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LINOTTE

Déposée le 17 mars 1997 par laroppe marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA LINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est laroppe marc domicilié(e) 90 RUE victor hugo - 54200 - BRULEY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. laroppe marc domicilié(e) 90 RUE victor hugo - 54200 - BRULEY - France.

La marque DOMAINE DE LA LINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA LINOTTE arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.


laroppe marc - 90 RUE victor hugo - 54200 - BRULEY - France


M. laroppe marc - 90 RUE victor hugo - 54200 - BRULEY - France


Renouvellement avec limitation le 8 février 2007 n°2333818 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656103 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31

• viandes, volailles, patés et charcuterie, fruits et légumes conservés, sechés et cuits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vies) vins de pays et vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.