Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS NOLY
LAROCHETTE Olivier et Marie-Pierre

Numéro de dépôt :
3027364
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS NOLY

Déposée le 9 mai 2000 par la société LAROCHETTE Olivier et Marie-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS NOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société LAROCHETTE Olivier et Marie-Pierre domicilié(e) le Bourg, Rue du Lavoir, C-407, 71570 CHAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 823 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAROCHETTE Olivier et Marie-Pierre - France.

La marque DOMAINE DU CLOS NOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS NOLY est expirée depuis le 9 mai 2010.


LAROCHETTE Olivier et Marie-Pierre - le Bourg, Rue du Lavoir, C-407, 71570 CHAINTRE - France - SIREN 391823000


LAROCHETTE Olivier et Marie-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

"Vins d'appellation d'origine (en bouteilles) ".