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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROCHE-PELTIER
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DÉMÉCARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉMÉCARTE
LAROCHE-PELTIER SAS

Numéro de dépôt :
3576865
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
DÉMÉCARTE de LAROCHE-PELTIER

Présentation de la marque DÉMÉCARTE

Déposée le 20 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROCHE-PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉMÉCARTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAROCHE-PELTIER domicilié(e) RD 611, BP 113, AZAY LE BRÛLÉ,79400 SAINT-MAIXENT-L'ÉCOLE - 79400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 480 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAROCHE-PELTIER domicilié(e) RD 611, BP 113, AZAY LE BRÛLÉ,79400 SAINT-MAIXENT-L'ÉCOLE - 79400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉMÉCARTE est expirée depuis le 20 mai 2018.

LAROCHE-PELTIER a également déposé les autres marques suivantes : DEMECARTE PREND SOIN DE VOUS , TRANSLINE , TRANSLINE TRANSPORT INDUSTRIEL


LAROCHE-PELTIER SAS - RD 611, BP 113, AZAY LE BRÛLÉ,79400 SAINT-MAIXENT-L'ÉCOLE - 79400 - France - SIREN 026480020


LAROCHE-PELTIER - RD 611, BP 113, AZAY LE BRÛLÉ,79400 SAINT-MAIXENT-L'ÉCOLE - 79400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.