Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMECARTE
LAROCHE PELTIER transports (S.A.R.L.), route nationale 11, Azay-le-brulé, 79400 SAINT-MAIXENT

Numéro de dépôt :
1744095
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
28/02/1999
DEMECARTE de LAROCHE PELTIER transports route nationale 11

Présentation de la marque DEMECARTE

Déposée le 28 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAROCHE PELTIER transports route nationale 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « DEMECARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAROCHE PELTIER transports route nationale 11 - France.

La marque DEMECARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMECARTE est expirée depuis le 28 février 1999.


LAROCHE PELTIER transports (S.A.R.L.), route nationale 11, Azay-le-brulé, 79400 SAINT-MAIXENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Déménagements, transports