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Marques déposées par monsieur LARNAC Jack Le Suel
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DOMAINE DU BOIS FEUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS FEUILLET
MOnsieur LARNAC Jack Le Suel

Numéro de dépôt :
1238326
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/05/1993

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS FEUILLET

Déposée le 31 mai 1983 par monsieur LARNAC Jack Le Suel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU BOIS FEUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LARNAC Jack Le Suel domicilié(e) 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque DOMAINE DU BOIS FEUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS FEUILLET est expirée depuis le 31 mai 1993.

LARNAC Jack Le Suel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ACACIAS


MOnsieur LARNAC Jack Le Suel - 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

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