Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE DES ACACIAS
Numéro de dépôt :
1129145
Date de dépôt :
20/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE DES ACACIAS
Déposée le 20 mars 1980 par monsieur LARNAC Jack Le Suel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DES ACACIAS »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LARNAC Jack Le Suel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°2033 - Publication au BOPI 1980-042