Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUERCY NOIX
Numéro de dépôt :
1380953
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
04/03/1996
Présentation de la marque QUERCY NOIX
Déposée le 4 mars 1986 par LARGUILLE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « QUERCY NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUERCY NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380953.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY NOIX est expirée depuis le 4 mars 1996.
LARGUILLE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17