Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORGON LES DELYS
M. LARGE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
4158264
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
MORGON LES DELYS de LARGE JEAN PIERRE

Présentation de la marque MORGON LES DELYS

Déposée le 18 février 2015 par monsieur LARGE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MORGON LES DELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur LARGE JEAN PIERRE domicilié(e) BELLEVUE, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LARGE JEAN PIERRE domicilié(e) BELLEVUE, 69910 VILLIE MORGON - France.

La marque MORGON LES DELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGON LES DELYS arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

LARGE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LES DELYS


M. LARGE JEAN PIERRE - BELLEVUE, 69910 VILLIE MORGON - France


M. LARGE JEAN PIERRE - BELLEVUE, 69910 VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Morgon ”.