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Marques déposées par monsieur LARGE Jean Louis et Mme DEVAUX Ghyslaine épouse LARGE
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CLOS DES VIEUX MARONNIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES VIEUX MARONNIERS
Mr LARGE Jean Louis et Mme DEVAUX Ghyslaine épouse LARGE

Numéro de dépôt :
92422299
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque CLOS DES VIEUX MARONNIERS

Déposée le 4 juin 1992 par monsieur LARGE Jean Louis et Mme DEVAUX Ghyslaine épouse LARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CLOS DES VIEUX MARONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est monsieur LARGE Jean Louis et Mme DEVAUX Ghyslaine épouse LARGE domicilié(e) demeurant , 69380 CHARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque CLOS DES VIEUX MARONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES VIEUX MARONNIERS est expirée depuis le 4 juin 2002.


Mr LARGE Jean Louis et Mme DEVAUX Ghyslaine épouse LARGE - demeurant , 69380 CHARNAY - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée: Clos des Vieux Maronniers