Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LARGE Franck
/
Domaine du Château Bleu
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine du Château Bleu
LARGE Franck

Numéro de dépôt :
98716652
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2028

Présentation de la marque Domaine du Château Bleu

Déposée le 2 février 1998 par LARGE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Château Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est LARGE Franck domicilié(e) 197 RUE du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LARGE Franck domicilié(e) 197 RUE du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS - France.

La marque Domaine du Château Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine du Château Bleu arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

LARGE Franck a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Breuil


LARGE Franck - 197 RUE du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS - France


M. LARGE Franck - 197 RUE du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351617 - Publication au BOPI 2007-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665125 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2017-11-24

Boissons alcooliques A.O.C Beaujolais. Villages provenant de l'exploitation exatement désignée: Domaine du Château Bleu.