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Marques déposées par la société LARGE Franck
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Domaine du BREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du BREUIL
LARGE Franck

Numéro de dépôt :
3003108
Date de dépôt :
18/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2010
Domaine du BREUIL de LARGE Franck

Présentation de la marque Domaine du BREUIL

Déposée le 18 janvier 2000 par la société LARGE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la société LARGE Franck domicilié(e) Rue du Breuil, 69460 Salles-Arbuissonnas - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 375 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARGE Franck - France.

La marque Domaine du BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du BREUIL est expirée depuis le 18 janvier 2010.

LARGE Franck a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Breuil , Domaine du Château Bleu


LARGE Franck - Rue du Breuil, 69460 Salles-Arbuissonnas - France - SIREN 340375120


LARGE Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Boissons alcooliques A.O.C Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exatement désignée : Domaine du BREUIL.