Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LARGE Alain
/
DOMAINE DES MONTILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MONTILLES
LARGE Alain

Numéro de dépôt :
92418062
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque DOMAINE DES MONTILLES

Déposée le 30 avril 1992 par LARGE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES MONTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est LARGE Alain domicilié(e) - 69910 - VILLIE MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LARGE ALAIN domicilié(e) les montillets - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DES MONTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES MONTILLES est expirée depuis le 30 avril 2022.


LARGE Alain - 69910 - VILLIE MORGON - France


LARGE ALAIN - les montillets - 69910 - VILLIE MORGON - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214191 - Publication au BOPI 2002-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495283 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine des Montillets