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Marques déposées par LAREPE Jeannine née AUCOEUR
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DOMAINE DES COTES DE DOUBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COTES DE DOUBY
LAREPE Jeannine née AUCOEUR

Numéro de dépôt :
96611285
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES COTES DE DOUBY

Déposée le 14 février 1996 par LAREPE Jeannine née AUCOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES COTES DE DOUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est LAREPE Jeannine née AUCOEUR, domicilié(e) "Le Colombier", 69910 VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL - France.

La marque DOMAINE DES COTES DE DOUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTES DE DOUBY est expirée depuis le 14 février 2006.


LAREPE Jeannine née AUCOEUR - "Le Colombier", 69910 VILLIE-MORGON - France


H. BISSUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

VIN A.O.C. MORGON REGNIE provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES COTES DE DOUBY"