Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU "VIO CHAGNE"
M LARDET JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
95562085
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU "VIO CHAGNE"

Déposée le 3 mars 1995 par monsieur LARDET JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU "VIO CHAGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est monsieur LARDET JEAN JACQUES domicilié(e) LA BELOUZE, 71960 DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M LARDET JEAN JACQUES - France.

La marque DOMAINE DU "VIO CHAGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU "VIO CHAGNE" est expirée depuis le 3 mars 2005.


M LARDET JEAN JACQUES - LA BELOUZE, 71960 DAVAYE - France


M LARDET JEAN JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU "VIO CHAGNE"