Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOGIPLANTES
LARCHER JEAN LUC
LARCHER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98752982
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LOGIPLANTES

Déposée le 5 octobre 1998 par LARCHER JEAN LUC et LARCHER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIPLANTES »

Les déposants sont LARCHER JEAN LUC, domicilié(e) 16 RUE DES ROSES, 49240 AVRILLÉ - France et LARCHER PHILIPPE, domicilié(e) LA GRENONIÈRE, 38520 ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARCHER JEAN LUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 42


LARCHER JEAN LUC - 16 RUE DES ROSES, 49240 AVRILLÉ - France

LARCHER PHILIPPE - LA GRENONIÈRE, 38520 ORNON - France


LARCHER JEAN LUC - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321809 - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 2001-04-18

Programmes d'ordinateurs enregistrés Arbres (végétaux), arbustes, bulbes, fleurs naturelles, plantes, rosiers. Jardinage, jardiniers paysagistes (services de -), pépiniéristes (services de -). Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.