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Marques déposées par monsieur LARCHE SIMON
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AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC
M. LARCHE SIMON

Numéro de dépôt :
3888378
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC de LARCHE SIMON

Présentation de la marque AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur LARCHE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur LARCHE SIMON domicilié(e) 19 RUE TRAMWAY - 87290 - ST SORNIN LEULAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LARCHE SIMON domicilié(e) 19 RUE TRAMWAY - 87290 - ST SORNIN LEULAC - France.

La marque AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCES CNAM, AGENCES CNAM MAGHREB, AGENCES CNAM FRANCOPHONE, AGENCES CNAM MONDE, AGENCES CNAM MAROC est expirée depuis le 12 janvier 2022.


M. LARCHE SIMON - 19 RUE TRAMWAY - 87290 - ST SORNIN LEULAC - France


M. LARCHE SIMON - 19 RUE TRAMWAY - 87290 - ST SORNIN LEULAC - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586163 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

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