Marque expirée - Marque en non vigueur

T LE TRAMWAY
larbi embarek

Numéro de dépôt :
3594905
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/08/2018
T LE TRAMWAY de larbi embarek

Présentation de la marque T LE TRAMWAY

Déposée le 21 août 2008 par larbi embarek auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « T LE TRAMWAY »

Le déposant est larbi embarek domicilié(e) 13 rue d'italie,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, larbi embarek domicilié(e) 13 rue d'italie,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T LE TRAMWAY est expirée depuis le 21 août 2018.


larbi embarek - 13 rue d'italie,06000 NICE - 06000 - France


larbi embarek - 13 rue d'italie,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.