La S.A.R.L. RASTERTECH représentée par son gérant Monsieur Philippe DAUBRESSE
Numéro de dépôt :
3306997
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque DataConf
Déposée le 4 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LaRASTERTECH représentée par son gérant Monsieur Philippe DAUBRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DataConf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LaRASTERTECH représentée par son gérant Monsieur Philippe DAUBRESSE domicilié(e) 137 rue de l'Abbé Coulon dont le siège social est à HALLUIN (59250) - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 601 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET Avocat domicilié(e) 126, rue Royale, bp 175,59009 LILLE Cedex - 59009 - France.
La marque DataConf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DataConf est expirée depuis le 4 août 2014.
LaRASTERTECH représentée par son gérant Monsieur Philippe DAUBRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PlanServer
La S.A.R.L. RASTERTECH représentée par son gérant Monsieur Philippe DAUBRESSE - 137 rue de l'Abbé Coulon dont le siège social est à HALLUIN (59250) - France - SIREN 453601460
Martine RICOUART MAILLET Avocat - 126, rue Royale, bp 175,59009 LILLE Cedex - 59009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs, location de modems, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, services de téléconférences. Constitution bases de données, hébergement bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception de logiciels, hébergement de sites informatiques, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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