Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATICIEL
LAPP Frédéric
LAPP Sébastien
Alfaro Roger

Numéro de dépôt :
3188304
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
PATICIEL de LAPP Frédéric

Présentation de la marque PATICIEL

Déposée le 8 octobre 2002 par LAPP Frédéric, LAPP Sébastien, Alfaro Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Les déposants sont LAPP Frédéric domicilié(e) 16, rue Suard,25000 Besançon - 25000 - France, LAPP Sébastien domicilié(e) 16, rue Suard,25000 Besançon - 25000 - France, Alfaro Roger domicilié(e) 16, rue de la Pernotte,25000 Besançon - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Lapp domicilié(e) 16, rue Suard,25000 Besançon - 25000 - France.

La marque PATICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATICIEL est expirée depuis le 8 octobre 2012.

LAPP Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEURGESTE , BOITE A LAIT , BOULGESTE , BOULANGESTE , PATIGESTE


LAPP Frédéric - 16, rue Suard,25000 Besançon - 25000 - France

LAPP Sébastien - 16, rue Suard,25000 Besançon - 25000 - France

Alfaro Roger - 16, rue de la Pernotte,25000 Besançon - 25000 - France


Frédéric Lapp - 16, rue Suard,25000 Besançon - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs préenregistrés sur disques, disquettes, cartouches, disques optiques, "puces" et mémoires mortes à disques compacts ; composants d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, informations stockées dans ou sur supports électroniques, magnétiques, optiques (banques de données) ; hologrammes ; logiciels. Logiciels et progiciels concernant les métiers de bouche ; recherche et développement de logiciels informatiques ; création de fichiers informatiques. Edition de livres et de revues de logiciels. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Enseignement par correspondance. Enseignement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Formation à l'utilisation de logiciels. Programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques en matière de logiciels informatiques et réalisation (conception) de logiciels informatiques ; élaboration, conception de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; mise à jour de logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.