Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOITE A LAIT
Mr LAPP Frédéric
Mr BUSTO Pascal
Mlle ROY Chantal

Numéro de dépôt :
3319795
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
BOITE A LAIT de LAPP Frédéric

Présentation de la marque BOITE A LAIT

Déposée le 18 octobre 2004 par monsieur LAPP Frédéric, monsieur BUSTO Pascal, mademoiselle ROY Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOITE A LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont monsieur LAPP Frédéric domicilié(e) 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France, monsieur BUSTO Pascal domicilié(e) 38B rue de Velotte,25000 BESANCON - 25000 - France, mademoiselle ROY Chantal domicilié(e) 33 Grande Rue,25620 MAMIROLLES - 25620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAPP Frédéric domicilié(e) 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France.

La marque BOITE A LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITE A LAIT est expirée depuis le 18 octobre 2014.

LAPP Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEURGESTE , PATICIEL , BOULGESTE , BOULANGESTE , PATIGESTE


Mr LAPP Frédéric - 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France

Mr BUSTO Pascal - 38B rue de Velotte,25000 BESANCON - 25000 - France

Mlle ROY Chantal - 33 Grande Rue,25620 MAMIROLLES - 25620 - France


Mme LAPP Frédéric - 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; recherche et développement de logiciels et progiciels informatiques. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de services d'abonnement (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et sur tout support ; gestion des affaires commerciales ; gestion des relations publiques ; création de fichiers informatiques pour les métiers de bouche ; sauvegarde de fichiers informatiques pour les métiers de bouche. Programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs, élaboration, conception de logiciels ; études technique et réalisation (conception) de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de systèmes informatiques et de bases de données ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; gestion (maintenance) de logiciels de caisses enregistreuses et machines à calculer. Gestion (maintenance) des équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.