Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR
LAPORTE, SAS

Numéro de dépôt :
3749016
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR de LAPORTE

Présentation de la marque SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR

Déposée le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE domicilié(e) BP 34 ROUTE DE SURY-EN-VAUX - 18300 - SAINT SATUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPORTE domicilié(e) BP 34 ROUTE DE SURY-EN-VAUX - 18300 - SAINT SATUR - France.

La marque SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR est expirée depuis le 24 juin 2020.

LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POULET LOU COT , CC LE COMTE DE CHARME , DOMAINE JEAN-PIERRE LAPORTE , DOMAINE DU ROCHOY LAPORTE , René Laporte , PICOVOL , COMTE DE CHARME , dL Laporte LES NIORLES QUINCY , dL Laporte LA VEILLANTE CHÂTEAU MEILLANT , dL Laporte PIERRES DE LUNE


LAPORTE, SAS - BP 34 ROUTE DE SURY-EN-VAUX - 18300 - SAINT SATUR - France


LAPORTE - BP 34 ROUTE DE SURY-EN-VAUX - 18300 - SAINT SATUR - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Sancerre ”.