SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR
Présentation de la marque SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR
Déposée le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749016.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTRÔLÉE Le Moulin Gentil Domaine Jean-Pierre Laporte PRORIÉTAIRE VITICULTEUR est expirée depuis le 24 juin 2020.
LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17