Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHARD BOURGEOIS
LAPORTE

Numéro de dépôt :
93463962
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque RICHARD BOURGEOIS

Déposée le 8 avril 1993 par LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « RICHARD BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est LAPORTE, domicilié(e) SAINT-SATUR, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPORTE (S.A.) - France.

La marque RICHARD BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHARD BOURGEOIS est expirée depuis le 8 avril 2003.

LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POULET LOU COT , CC LE COMTE DE CHARME , DOMAINE JEAN-PIERRE LAPORTE , DOMAINE DU ROCHOY LAPORTE , René Laporte , PICOVOL , COMTE DE CHARME , dL Laporte LES NIORLES QUINCY , dL Laporte LA VEILLANTE CHÂTEAU MEILLANT , dL Laporte PIERRES DE LUNE


LAPORTE - SAINT-SATUR, 18300 SANCERRE - France


LAPORTE (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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