Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAPORTE
/
LA CARTHAGINOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTHAGINOISE
LAPORTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93491556
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque LA CARTHAGINOISE

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CARTHAGINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPORTE domicilié(e) 1170 route de Nice, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 820 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque LA CARTHAGINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTHAGINOISE est expirée depuis le 4 novembre 2003.

LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POULET LOU COT , CC LE COMTE DE CHARME , DOMAINE JEAN-PIERRE LAPORTE , DOMAINE DU ROCHOY LAPORTE , René Laporte , PICOVOL , COMTE DE CHARME , dL Laporte LES NIORLES QUINCY , dL Laporte LA VEILLANTE CHÂTEAU MEILLANT , dL Laporte PIERRES DE LUNE


LAPORTE (S.A.) - 1170 route de Nice, 06600 ANTIBES - France - SIREN 035820877


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309764 - Publication au BOPI 2000-10-18

Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341738 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341737 - Publication au BOPI 2002-02-27

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Dalles métalliques; marches d'escaliers métalliques; clôtures métalliques, socles de parasols métalliques; balustrades métalliques; margelles de piscines.Dalles non métalliques; dalles en béton pour le sol; éléments de construction en béton; dalles en pierres reconstituées; éléments de construction en pierres reconstituées; margelles de piscines; marches d'escaliers non métalliques; balustres, chapiteaux, mains courantes, en béton ou en pierre reconstituées; bacs à fleurs en béton ou en pierres reconstituées; claustras; clotûre non métalliques; bornes fontaines en béton; niches à compteurs en béton; bancs en pierre; socles de parasol en béton

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.