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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE
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dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE
SAS LAPORTE, SAS

Numéro de dépôt :
4033363
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2023
dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE de LAPORTE

Présentation de la marque dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE

Déposée le 18 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 812 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LAPORTE, M. BOURGEOIS JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France.

La marque dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dL Laporte LES ROYAUX SANCERRE est expirée depuis le 18 septembre 2023.

LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POULET LOU COT , CC LE COMTE DE CHARME , DOMAINE JEAN-PIERRE LAPORTE , DOMAINE DU ROCHOY LAPORTE , René Laporte , PICOVOL , COMTE DE CHARME , dL Laporte LES NIORLES QUINCY , dL Laporte LA VEILLANTE CHÂTEAU MEILLANT , dL Laporte PIERRES DE LUNE


SAS LAPORTE, SAS - CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France - SIREN 314812710


SAS LAPORTE, M. BOURGEOIS JEAN CHRISTOPHE - CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée Sancerre.