Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dL Laporte LE GRAND ARGENTIER MENETOU-SALON
SAS LAPORTE, SAS

Numéro de dépôt :
4035432
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
dL Laporte LE GRAND ARGENTIER MENETOU-SALON de LAPORTE

Présentation de la marque dL Laporte LE GRAND ARGENTIER MENETOU-SALON

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « dL Laporte LE GRAND ARGENTIER MENETOU-SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 812 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LAPORTE, M. BOURGEOIS JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France.

La marque dL Laporte LE GRAND ARGENTIER MENETOU-SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dL Laporte LE GRAND ARGENTIER MENETOU-SALON est expirée depuis le 26 septembre 2023.

LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POULET LOU COT , CC LE COMTE DE CHARME , DOMAINE JEAN-PIERRE LAPORTE , DOMAINE DU ROCHOY LAPORTE , René Laporte , PICOVOL , COMTE DE CHARME , dL Laporte LES NIORLES QUINCY , dL Laporte LA VEILLANTE CHÂTEAU MEILLANT , dL Laporte PIERRES DE LUNE


SAS LAPORTE, SAS - CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France - SIREN 314812710


SAS LAPORTE, M. BOURGEOIS JEAN CHRISTOPHE - CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Menetou-Salon ”.