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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE
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D LES DUCHESSE dL Laporte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D LES DUCHESSE dL Laporte
SAS LAPORTE, SAS

Numéro de dépôt :
4036746
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2023
D LES DUCHESSE dL Laporte de LAPORTE

Présentation de la marque D LES DUCHESSE dL Laporte

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D LES DUCHESSE dL Laporte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 812 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LAPORTE, M. BOURGEOIS JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France.

La marque D LES DUCHESSE dL Laporte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D LES DUCHESSE dL Laporte est expirée depuis le 2 octobre 2023.

LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POULET LOU COT , CC LE COMTE DE CHARME , DOMAINE JEAN-PIERRE LAPORTE , DOMAINE DU ROCHOY LAPORTE , René Laporte , PICOVOL , COMTE DE CHARME , dL Laporte LES NIORLES QUINCY , dL Laporte LA VEILLANTE CHÂTEAU MEILLANT , dL Laporte PIERRES DE LUNE


SAS LAPORTE, SAS - CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France - SIREN 314812710


SAS LAPORTE, M. BOURGEOIS JEAN CHRISTOPHE - CAVE DE LA CRESLE, ROUTE DE SURY EN VAUX, BP 34 - 18300 - SAINT SATUR - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pouilly-Fumé ”.