Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPORTE
LAPORTE Raymond, André, Noël

Numéro de dépôt :
1668424
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
24/05/2001
LAPORTE de LAPORTE Raymond

Présentation de la marque LAPORTE

Déposée le 24 mai 1991 par LAPORTE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPORTE Raymond, André, Noël, domicilié(e) CHATEAU-ROUSSILLON, 66000 PERPIGNAN - France.

La marque LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPORTE est expirée depuis le 24 mai 2001.

LAPORTE Raymond a également déposé les autres marques suivantes : RUSCINO , THECLE , DOMITIA


LAPORTE Raymond, André, Noël - CHATEAU-ROUSSILLON, 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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